Expédition et retours

Expédition

Nous ne livrons pas dans les pays ou aux entités et personnes soumis à des restrictions édictées par les organismes règlementaires dont Trusted Objects dépend.
Trusted Objects peut décider unilatéralement d’étendre cette liste.
Dans ce cas, la commande pourra être annulée unilatéralement par Trusted Objects.

Le client est responsable de l’ensemble des frais d’expédition et d’assurance.

Trusted Objects décide unilatéralement des conditions de livraison applicables à chaque commande. Le client choisira parmi les options proposées.

Les commandes sont traitées sous 5 jours ouvrés complets (France).

Après traitement, les commandes sont expédiées en fonction du temps de préparation du matériel, entre 1 et 3 jours pour les produits immatériels, et de 3 jours à 4 semaines pour les produits matériels.

Les dates d’expédition et de livraison ne sont pas garanties.

Un numéro de suivi sera transmis au client lorsque la commande sera expédiée.

Les produits et services achetés ou reçus en vertu de nos conditions générales de vente sont soumis aux lois et règlements d’importation et d’exportation applicables.
Le transfert de propriété des produits et le risque de perte ou dommage pendant le transport passent de Trusted Objects au client au moment où les produits sont confiés au transporteur, ou des prestations de service au client.

Trusted Objects ne propose pas d’expédition retardée à la demande du client (Bill and Hold).

Les réclamations relatives à la non-réception, un produit endommagé à l’arrivée, le manque, une quantité insuffisante ou une erreur de produit doivent être effectuées dans les quatorze (14) jours suivant l’indication « article expédié ».

Douanes

Les livraisons au sein de l’union européenne sont exemptes de droits de douane.

Les livraisons hors union européenne peuvent être soumises à des droits de douane.
Le client devra s’acquitter de tout prélèvement supplémentaire, droit, taxe et autre frais de douane nécessaires pour le dédouanement auprès du transporteur.

Nous ne contrôlons pas ces frais qui varient selon le pays. Veuillez contacter votre bureau de douanes local pour plus d’informations avant d’acheter.

Nous respecterons les règlementations internationales, et nous ne pouvons par exemple pas déclarer de montant inférieur à leur valeur réelle, ou faire apparaitre la mention « cadeau ».

TVA

Les clients français seront facturés de la TVA.

Les clients en Union Européenne (hors France) doivent s’acquitter de la TVA dans leur pays.
Ils ne seront donc pas facturés de la TVA, à condition de fournir un numéro de TVA intracommunautaire valide. Si le numéro de TVA était invalide, le client serait facturé de la TVA sans remboursement possible.

Les clients hors union européenne ne sont pas soumis à la TVA.

Résumé

Retours

Les règles de retour ci-dessous s’appliquent de manière identique à tous les produits qu’ils soient sous garantie ou non.

Pour tout retour de marchandise (remboursement, réparation, …) le client doit disposer d’un numéro d’autorisation de retour de marchandise (RMA).

Le client doit demander ce numéro RMA via le contact de support

Les retours qui ne seraient pas autorisés seront refusés.

Le client est responsable des frais d’expédition et de retour et assume les risques de perte ou de vol des produits retournés.

Les frais de livraison ne sont pas remboursables.

Un produit retourné est considéré abandonné après 30 jours sans réponse aux communications du support de Trusted Objects

v10 - 03/07/2025